L’agence
ACS Immobilier Saint-Raphaël & Côte d’Azur
591 boulevard du Cerceron, 83700 Saint-Raphaël
Téléphone : 04 94 19 41 15
E-mail : saintraphael@acs-immobilier.fr
Éditeur et responsable du traitement : ACS IMMOBILIER SAINT-RAPHAEL, société par actions simplifiée au capital de 2 000 €. RCS Fréjus : 982 138 588. SIRET du siège : 982 138 588 00024. TVA intracommunautaire : FR36982138588. Siège social : 591 boulevard du Cerceron, 83700 Saint-Raphaël.
Directeur de publication : Alexis Anciaux.
Retrouvez la présentation de l’agence, les honoraires et les informations réglementaires sur le site du groupe ACS Immobilier.
Informations professionnelles
Carte professionnelle : CPI 8303 2024 000 000 002, délivrée le 21 janvier 2024 par la CCI du Var, 236 boulevard Maréchal Leclerc, 83000 Toulon. Activité : transaction immobilière. L’agence n’est pas autorisée à recevoir ni à détenir d’autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de ses honoraires. Assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de S.A.A. Assurances, police n° 103165800, 26 avenue de Suffren, 75015 Paris. Consulter les honoraires de l’agence.
En cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès de l’agence, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : Vivons mieux ensemble, 2 impasse de Beauregard, 54000 Nancy. Site du médiateur.
Votre demande de rendez-vous
Lorsque vous envoyez le formulaire, vos coordonnées, les informations sur votre propriété et votre projet ainsi que votre message sont transmis à ACS Immobilier Saint-Raphaël et enregistrés de manière confidentielle. L’agence y accède pour traiter votre demande, vous recontacter et préparer les suites de votre projet. Une référence s’affiche après confirmation de l’enregistrement.
Le traitement de votre demande repose sur les mesures précontractuelles prises à votre initiative pour préparer votre projet immobilier. La protection du formulaire, la prévention des abus et l’analyse de l’origine des demandes reposent sur l’intérêt légitime de l’agence à sécuriser son service et à comprendre comment les demandeurs le trouvent. Le nom et l’e-mail sont nécessaires pour traiter la demande ; les autres coordonnées et le message sont facultatifs. Les informations sont accessibles aux personnes habilitées de l’agence et aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site.
Les demandes qui ne donnent pas suite sont conservées pendant 12 mois après le dernier échange, puis supprimées. Les dossiers devenus clients suivent des durées adaptées à la relation contractuelle et aux obligations légales applicables.
Les informations que vous nous adressez servent à répondre à votre demande et à organiser les suites de votre projet. Pour toute question sur vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à saintraphael@acs-immobilier.fr.
Selon les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation du traitement, et exercer votre droit à la portabilité ou à l’opposition lorsqu’il s’applique. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.
Navigation
Le code de ce site n’installe pas de traceur publicitaire ni de service de mesure d’audience tiers. Lors de l’envoi d’une demande, l’adresse de la page consultée, le domaine du site qui vous y a conduit lorsqu’il est disponible, ainsi que les éventuels identifiants de campagne permettent à l’agence de connaître l’origine du contact. Les liens vers le catalogue ACS Immobilier, Google Maps ou votre service de messagerie ouvrent des services distincts, qui appliquent leurs propres conditions. Un cookie technique temporaire protège le formulaire contre les envois automatisés. Une empreinte protégée de l’adresse IP peut être utilisée pour limiter les abus ; l’adresse IP en clair n’est pas enregistrée dans les demandes.
Hébergement et prestataires
Hébergement : ChatGPT Sites, fourni par OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, immatriculation 737350. Contact téléphonique OpenAI pour les utilisateurs de l’Union européenne : +1 888 478 0090 (1-888-GPT-0090), selon son point de contact officiel. Assistance : Centre d’aide OpenAI. OVHcloud assure l’enregistrement des noms de domaine et leur DNS ; il n’héberge pas ce site.
OpenAI traite les données nécessaires à l’hébergement, au stockage et à la protection des demandes, pour le compte de l’agence. Les alertes sont envoyées à l’agence par Resend (Plus Five Five, Inc., 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis). Elles contiennent la référence et la langue de la demande, ainsi qu’un lien vers l’espace privé ; les coordonnées du demandeur et son message restent dans cet espace protégé. Aucun suivi d’ouverture ou de clic des alertes n’est configuré.
Ces prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen. ChatGPT Sites ne garantit pas une résidence exclusive des données dans l’EEE. La région d’envoi Resend est l’Irlande, mais cela ne garantit pas que tous ses traitements ont lieu dans l’EEE. Les transferts sont encadrés par les mécanismes décrits dans leurs accords de traitement, notamment les clauses contractuelles types ou les décisions d’adéquation applicables : accord OpenAI et accord Resend. L’agence peut vous fournir davantage d’informations à l’adresse de contact ci-dessus.
Photographies et références
Les photographies proviennent d’ACS Immobilier. Les biens présentés dans la rubrique « Biens vendus » sont des réalisations de l’agence. La vue de Villa Claudine depuis la mer et la photographie de la maison de Boulouris ont reçu des ajustements de lumière et de couleurs. Les grands filigranes des photographies de Boulouris et de Draguignan ont été retirés. Les vues extérieures de l’agence ont été retouchées pour retirer les poteaux au premier plan. Le visuel CIVIÙ est une perspective 3D non contractuelle de la piscine commune du programme à Sainte-Maxime, utilisée sans retouche. Il ne représente pas la vue privative de l’appartement vendu.